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École nationale supÉrieure d’arts et mÉtiers - ensam

Le corps des professeurs de l’École nationale supérieure d’arts et métiers (ENSAM) est un corps d’enseignants relevant du ministère chargé de l’enseignement supérieur organisé en 2 grades.

Il est régi par le décret n°88-651 du 6 mai 1988 relatif au statut des professeurs de l’École nationale supérieure d’arts et métiers et à diverses dispositions statutaires applicables aux professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de cette école.

Les professeurs de l’École nationale supérieure d’arts et métiers sont affectés à l’ENSAM mais aussi dans une vingtaine d’autres établissements, principalement dans des instituts universitaires de technologie.

Une commission administrative paritaire nationale est organisée à la fin de chaque année pour étudier les demandes d’accès à la hors classe et à l’échelon exceptionnel de la hors classe.

Pour 2018, sont parues dans le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation deux notes de service :

  • la première dans le BO n°25 du 21 juin 2018 relative à l’accès au grade de professeur de l’École nationale supérieure d’arts et métiers hors classe - année 2018

  • la seconde  dans le BO n°28 du 12 juillet 2018 relative l’accès à l’échelon exceptionnel de la hors classe des professeurs de l’École nationale supérieure d’arts et métiers - année 2018

ELECTIONS PROFESSIONNELLES - ENSAM 

Le renouvellement de la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des professeurs de l’École nationale supérieure d’arts et métiers sera organisé en décembre 2018. 

• Les modalités de mise en œuvre du processus électoral sont décrites dans la circulaire du 12 septembre 2018 ci-après : 

Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF Circulaire relative aux opérations électorales - 12 septembre 2018

• Le calendrier des opérations est le suivant :

Opérations Dates
Appréciation de la situation des électeurs Jeudi 06 décembre 2018
Date limite de désignation d’un correspondant d’établissement Vendredi 05 octobre 2018
Date limite pour le dépôt des listes de candidats Jeudi 25 octobre 2018
Date limite pour l’affichage des listes électorales dans les établissements et sur le site GALAXIE Mardi 6 novembre 2018
Date limite de présentation des demandes d’inscription sur la liste électorale Mardi 14 novembre 2018
Date limite de réclamation en cas d’erreurs ou d’omissions sur les listes électorales Lundi 19 novembre 2018
Date limite pour la remise ou l’expédition des bulletins et enveloppes de vote, par les établissements, aux électeurs Jeudi 22 novembre 2018
Date limite de réception des votes Jeudi 6 décembre 2018
Recensement et dépouillement des votes

Vendredi 7 décembre 2018

 

• La liste électorale figure dans le fichier Pdf joint ci-après :

Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF Liste électorale

 

• Liste des candidats et profession de foi :

L’ Association des Personnels de l'École Nationale Supérieure des Arts et Métiers (APENSAM) a déposé auprès de la DGRH , dans les délais requis, une liste de candidats consultable ci-dessous ainsi que la profession de foi associée.

Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF  Liste des candidats APENSAM

Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF Profession de foi APENSAM

 

 

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