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Enseignants-chercheurs et assimilés
PRAG/PRCE

ATER

Agents non titulaires

 


Enseignants-chercheurs et assimilés

 

double flècheDécret n°84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences - Version consolidée au 5 septembre 2014.

 

Arrêtés du 13 février 2015 relatifs aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours :
double flècheprofesseurs des universités
double flèchemaîtres de conférences

 

double flèche cyanArrêté du 14 juin 2012 relatif aux modalités générales des opérations de recrutement par concours de certains corps d'enseignants-chercheurs assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences

 

double flècheArrêté du 20 février 2012 relatif aux modalités de recrutement des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle


icône indiquant la présence d'un document au format pdf
Cirulaire du 25 novembre 2011 relative à l'utilisation des éléments de l'état civil dans la gestion des ressources humaines

double flècheArrêté du 10 février 2011 relatif à la grille d'équivalence des titres, travaux et fonctions des enseignants-chercheurs mentionnée aux articles 22 et 43 du décret n°84-431 du 6 juin 1984

Arrêté du 28 mars 2011 relatif à la procédure d'inscription après deux refus sur les listes de qualification
double flècheMCF et PR
double flècheMCF et PR Muséum

Icône indiquant la présence d'un document au format PDF Arrêté du 20 février 2015 modifiant l'arrêté du 28 mars 2011 relatif aux MCF et PR

double flècheArrêté du 16 juillet 2009 modifié (arrêté du 20 août 2010) relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités

double flècheArrêté du 31 juillet 2009 relatif au référentiel national d’équivalences horaires

document en pdf Circulaire du 30 avril 2009 relative aux décrets modifiant le décret du 6 juin 1984, le décret relatif au Conseil national des universités et le décret fixant les conditions de classement à l’entrée dans le corps des maîtres de conférences et des professeurs des universités

 

PRAG/PRCE

double flècheCirculaire n°2011-1016 du 29 juillet 2011 publiée au BOESR n°31 du 1er septembre 2011 concernant les modalités d'examen des candidatures en vue d'une affectation dans les établissements publics d'enseignement supérieur.

ATER

double flècheDécret n° 88-654 du 7 mai 1988 relatif au recrutement des attachés temporaires d'enseignement et de recherche dans les établissements publics d'enseignement supérieur

Agents non titulaires

Loi n°2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l’emploi titulaire et amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique

 
 
 
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