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Décret n°84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences.

Arrêté du 14 juin 2012 relatif aux modalités générales des opérations de recrutement par concours de certains corps d'enseignants-chercheurs assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences

Arrêté du 20 février 2012 relatif aux modalités de recrutement des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle

Cirulaire du 25 novembre 2011 relative à l'utilisation des éléments de l'état civil dans la gestion des ressources humaines

Arrêté du 10 février 2011 relatif à la grille d'équivalence des titres, travaux et fonctions des enseignants-chercheurs mentionnée aux articles 22 et 43 du décret n°84-431 du 6 juin 1984

Arrêté du 28 mars 2011 relatif à la procédure d'inscription après deux refus sur les listes de qualification
MCF et PR
MCF et PR Muséum

Arrêté du 7 octobre 2009 fixant les dispositions permanentes applicables à l'ensemble des recrutements :
professeurs des universités
maîtres de conférences

Arrêté du 16 juillet 2009 modifié (arrêté du 20 août 2010) relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités

Arrêté du 31 juillet 2009 relatif au référentiel national d’équivalences horaires

Circulaire du 30 avril 2009 relative aux décrets modifiant le décret du 6 juin 1984, le décret relatif au Conseil national des universités et le décret fixant les conditions de classement à l’entrée dans le corps des maîtres de conférences et des professeurs des universités