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gestion dÉconcentrÉe de la carriÈre des enseignants-chercheurs et assimilÉs

 

 

Cette rubrique s'adresse en particulier aux services des ressources humaines.
Elle doit leur permettre de trouver l'ensemble des informations relatives au dispositif d'accompagnement de la déconcentration de la plupart des actes de gestion de la carrière des enseignants-chercheurs.

 


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flèche indiquant une navigation interne Guide de gestion des carrières des enseignants de l'enseignement supérieur

Flèche indiquant une navigation interne Calculette : logiciel d'aide au classement des enseignants-chercheurs (Capella)

 

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Guide de gestion des carrières des enseignants de l'enseignement supérieur

Destiné aux équipes des directions des ressources humaines des EPSCP et réalisé dans le cadre d’un groupe de travail associant des SGEPES, des DRH et leurs collaborateurs ainsi que l'AMUE, ce guide a pour objectif d’apporter une assistance pratique dans l’instruction et le suivi des actes de gestion déconcentrés auprès des établissements.

A chaque acte correspond une fiche rédigée suivant un plan identique : conditions, pièces exigées, opérations à effectuer, acte à prendre (un acte type est proposé).
L'aide à la prise en charge des dossiers de classement (fiche N°7) est composée de 15 fiches détaillées par type de service (chaque type correspondant à un article du décret du 23 avril 2009).


En complément des fiches, vous pourrez trouver auprès des gestionnaires du département du pilotage et d'appui aux établissements, les informations qui vous manquent.

 

Enseignants chercheurs
1 - Affectation dans les Collectivités d’Outre Mer
2 - Avancement d’échelon
3 - Avancement de grade (en cours de modification)
4 - Bonification d’ancienneté
5 - Changement de discipline
6 - Chevrons
7 - Classement
8 - Congé d’accompagnement d’une personne en fin de vie (*)
9 - Congé de longue durée
10 - Congé parental et réintégration après congé parental (en cours de modification)
11 - Congé de présence parentale et réintégration après congé de présence parentale
12 - Délégation
13 - Détachement et réintégration après détachement
14 - Disponibilité
15 - Hors-cadres
16 - Licenciement avant titularisation
17 - Maintien en fonctions dans l'intérêt du service
18 - Maintien en activité en surnombre
19 - Mise à disposition
20 - Mutation (en cours de modification)
21 - Prolongation d’activité
22 - Recul de limite d’âge
23 - Réintégration après disponibilité
24 - Titularisation
25 - Voies et délais de recours
26 - Aide à la décision du conseil scientifique : (documents word et document xls)

27 - Admission à la retraite pour invalidité


*) en cours de rédaction

 

Enseignants associés
Enseignants associés

 

 

Icône indiquant la présence d'un document au format PDF Le principe de la décision implicite d’acceptation et ses exceptions

 



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