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enseignants-chercheurs hors santÉ

FICHES de gestion des carriÈres des enseignants de l'enseignement supÉrieur

Destiné aux équipes des directions des ressources humaines des EPSCP et réalisé dans le cadre d’un groupe de travail associant des SGEPES, des DRH et leurs collaborateurs ainsi que l'AMUE, ce guide a pour objectif d’apporter une assistance pratique dans l’instruction et le suivi des actes de gestion déconcentrés auprès des établissements.

En complément des fiches, vous pourrez trouver auprès des gestionnaires du département du pilotage et de l’expertise auprès des établissements, les informations qui vous manquent.

 

Enseignants chercheurs


Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF Affectation dans les Collectivités d’Outre Mer (fiche actualisée en septembre 2018)
Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF Avancement à l'ancienneté (fiche actualisée en juillet 2024)
Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF Avancement au choix (fiche actualisée en décembre 2018)
Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF Bonification d’ancienneté (fiche actualisée en mars 2019)
Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF Changement de discipline (fiche actualisée en octobre 2018)
Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF Chevrons (fiche actualisée en juin 2022)
Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF Classement (fiche en cours d'actualisation)
Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF Congé de longue durée
Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF Congé de présence parentale et réintégration après congé de présence parentale
Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF Délégation (fiche actualisée en mars 2019)
Icône indiquant la présence d'un document au format PDF Détachement entrant (fiche actualisée en octobre 2019)
Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF Détachement et réintégration après détachement

Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF Disponibilité (fiche en cours d'actualisation) Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF La disponibilité, ce qui a changé en 2018 et 2019 (fiche créée en octobre 2019)
Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF Mise à disposition (fiche actualisée en juin 2022)
Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF Mutation (fiche actualisée en juillet 2024)
Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF Recrutement (en cours d'actualisation)

Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF Recrutement des bénéficiaires de l'obligation d'emploi (BOE) (fiche actualisée en juin 2022)

Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF Réintégration après disponibilité

Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF Stage et issue du stage (fiche actualisée en avril 2019)

Icône indiquant la présence d'un document au format PDF Situation des enseignants-chercheurs nommés recteurs (Décembre 2023)

Icône indiquant la présence d'un document au format PDF Suivi des enseignants-chercheurs n'étant plus en fonctions dans leur établissement d'origine (juin 2023)

Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF Suspension à titre conservatoire (Fiche actualisée en mai 2024)

Icône indiquant la présence d'un document au format PDF Traitement des situations irrégulières après fin de position autre qu’activité (fiche actualisée en juin 2022)
Icône indiquant la présence d'un fichier au format PDF Voies et délais de recours (fiche actualisée en décembre 2018)

Retraites, limites d'âge, démissions, radiations


Présence d'un document au format word Formulaire retraite
Icône indiquant la présence d'un document au format PDF Retraite : délai de traitement des demandes, articulation des options et des actes (fiche actualisée en octobre 2023)
Icône indiquant la présence d'un document au format PDF Recul de la limite d’âge (RLA) (fiche actualisée en juin 2022)
Icône indiquant la présence d'un document au format PDF Prolongation d’activité (fiche actualisée en juin 2022)
Icône indiquant la présence d'un document au format PDF Maintien en fonctions jusqu'à la fin de l'année universitaire dans l'intérêt du service (fiche actualisée en juin 2023)
Icône indiquant la présence d'un document au format PDF Maintien en fonctions jusqu'à l'âge de 70 ans(fiche actualisée en février 2024)
Icône indiquant la présence d'un document au format PDF Maintien en activité en surnombre (fiche actualisée en juillet 2023)
Icône indiquant la présence d'un document au format PDF Admission à la retraite pour invalidité (fiche actualisée en novembre 2022)
Icône indiquant la présence d'un document au format PDF Radiation pour changement de corps ou démission (fiche actualisée en mai 2023)
Icône indiquant la présence d'un document au format PDF Abandon de poste (fiche actualisée en juin 2022)

 

 

Enseignants associés
Enseignants associés (fiche actualisée en mai 2022 )

 

 

Icône indiquant la présence d'un document au format PDF Le principe de la décision implicite d’acceptation et ses exceptions

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Est à votre disposition :

 

 

 

 

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flèche indiquant une navigation vers une nouvelle fenêtre Arrêté du 10 février 2012 portant délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion de certains personnels enseignants des établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche

flèche indiquant une navigation vers une nouvelle fenêtreDécret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences (version consolidée au 28 mai 2019)